1506192 résultats trouvés
- Question écrite n° 93805 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 09/05/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - protection de l'enfance. perspectives.
- Question écrite n° 18432 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 19/05/2003
- sécurité publique - services départementaux d'incendie et de secours - financement. statistiques.
- Question au Gouvernement n° 444 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 12/03/2003
- recherche - politique de la recherche - soutien à l'innovation.
- Question écrite n° 19202 de M. Jean Proriol
- Date de dépôt : 02/06/2003
- enseignement secondaire - collèges - filières technologiques. perspectives.
- Question écrite n° 82576 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/01/2006
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - statistiques.
- Question écrite n° 50997 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 16/11/2004
- animaux - dégâts des animaux - gros gibier. indemnisation.
- Question écrite n° 71863 de M. François-Michel Gonnot
- Date de dépôt : 02/08/2005
- ministères et secrétariats d'État - budget et réforme de l'État : services extérieurs - douanes. restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 86633 de M. Gérard Charasse
- Date de dépôt : 21/02/2006
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 112410 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 12/12/2006
- finances publiques - lois de finances - loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001. mise en oeuvre. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 94479 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 16/05/2006
- État - décentralisation - conséquences. routes nationales.
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