973959 résultats trouvés
- Question écrite n° 31360 de M. Yvon Abiven
- Date de dépôt : 14/06/1999
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - formation professionnelle. Bretagne.
- Question écrite n° 30886 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 07/06/1999
- consommation - sécurité alimentaire - viandes bovines.
- Question écrite n° 18818 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 07/09/1998
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. nomenclature budgétaire. individualisation des aides.
- Question écrite n° 40252 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 17/01/2000
- TVA - taux - travaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts.
- Question écrite n° 41163 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 07/02/2000
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat. copropriété.
- Question écrite n° 9981 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 09/02/1998
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. médecins.
- Question écrite n° 73438 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 25/02/2002
- consommation - sécurité alimentaire - viandes bovines.
- Question écrite n° 52396 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 16/10/2000
- commerce et artisanat - grande distribution - urbanisme commercial. réglementation.
- Question orale sans débat n° 239 de M. Pierre Hériaud
- Date de dépôt : 25/03/1998
- industrie - textile et habillement - cotisations sociales. réduction. remboursement.
- Question écrite n° 48824 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 10/07/2000
- fonctionnaires et agents publics - carrière - services effectués en qualité d'assistant parlementaire. prise en compte.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats