Résultats de la recherche

1531598 résultats trouvés

Amendement n° 2060 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Bony, Mme Valentin et M. Rémi Delatte - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2207 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Le Fur, M. Aubert, M. Cattin, M. Gosselin, M. Kamardine, M. Meyer et M. Quentin - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1914 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Cinieri - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1913 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Descoeur, M. Brun, Mme Beauvais, M. Bourgeaux, Mme Corneloup, M. Sermier, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Perrut, Mme Meunier, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Kuster, Mme Audibert, Mme Porte, M. Menuel, Mme Boëlle, M. Jean-Pierre Vigier, M. Reiss, M. Jean-Claude Bouchet, M. Ramadier, M. Viry et Mme Dalloz - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 288: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Marc Delatte - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
Amendement n° 2612 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de Mme Grandjean - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 4 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 288: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Marc Delatte - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
Amendement n° 2095 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Cinieri - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 288: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Marc Delatte - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
Amendement n° 2465 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Nadot et M. Pancher - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)