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Amendement n° 1579 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Cariou, Mme Batho, M. Julien-Laferrière, Mme Bagarry, M. Taché, Mme Gaillot, Mme Forteza, M. Chiche, M. Villani et M. Orphelin - Après l'article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1222 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Vialay, Mme Audibert, M. Quentin, M. Bourgeaux, Mme Poletti, Mme Kuster, M. Parigi, M. Reda, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Boëlle, Mme Corneloup, Mme Trastour-Isnart, M. Jean-Pierre Vigier, M. Pierre-Henri Dumont et M. Viry - Après l'article 22 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1010 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Nadot et M. Pancher - Après l'article 22 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 801 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Cordier - Article 21 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1548 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Après l'article 22 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1266 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Serre - Article 49 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 771 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Acquaviva, M. Brial, M. Castellani, M. Clément, M. Colombani, M. Charles de Courson, Mme De Temmerman, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. Lassalle, M. Molac, M. Nadot, M. Pancher, Mme Pinel et Mme Wonner - Article 22 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1366 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Brulebois et Mme Bureau-Bonnard - Article 16 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 4011 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun relative à la lutte contre le frelon asiatique: Date de dépôt : 23/03/2021; Voir le dossier (Lutte contre le frelon asiatique)
N° 4005 - Proposition de loi de Mme Isabelle Valentin visant à réserver les emblèmes nationaux aux seuls produits de fabrication française: Date de dépôt : 23/03/2021; Voir le dossier (Réserver les emblèmes nationaux aux seuls produits de fabrication française)