973959 résultats trouvés
- Question écrite n° 55152 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 11/12/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - douanes. rémunérations. aéroport du Bourget.
- Question écrite n° 39833 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 10/01/2000
- énergie et carburants - électricité - distribution. investissements. prise en charge.
- Question écrite n° 51565 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 02/10/2000
- transports aériens - aéroports - région parisienne. perspectives.
- Question orale sans débat n° 1612 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 17/12/2001
- système pénitentiaire - personnel - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 28735 de M. Patrick Braouezec
- Date de dépôt : 19/04/1999
- étrangers - algériens - titres de séjour.
- Question écrite n° 28183 de M. Patrick Leroy
- Date de dépôt : 12/04/1999
- grandes écoles - classes préparatoires - perspectives.
- Question écrite n° 72772 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 11/02/2002
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - péréquation catégorielle. armée.
- Question écrite n° 47827 de M. Gérard Gouzes
- Date de dépôt : 19/06/2000
- décorations, insignes et emblèmes - Défense - armée. forces françaises en Allemagne et en Autriche.
- Question écrite n° 23231 de M. Gabriel Montcharmont
- Date de dépôt : 21/12/1998
- emploi - emplois jeunes - aides-éducateurs. formation professionnelle.
- Question écrite n° 40656 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 24/01/2000
- tourisme et loisirs - personnel - animation. diplôme d'Etat. reconnaissance.
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