981080 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2672 de M. Jean-Jacques Filleul
- Date de dépôt : 29/03/2001
- secteur public - services publics - politiques communautaires.
- Question écrite n° 12816 de M. Éric Doligé
- Date de dépôt : 06/04/1998
- agriculture - PAC - fruits et légumes.
- Question écrite n° 43845 de M. Alain Ferry
- Date de dépôt : 27/03/2000
- postes - La Poste - courrier. transports aériens. choix d'un opérateur américain.
- Question écrite n° 46966 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 29/05/2000
- fonction publique hospitalière - infirmiers anesthésistes - revendications.
- Question écrite n° 50112 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/08/2000
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 64030 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 16/07/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : fonctionnement - politique de l'environnement. perspectives.
- Question écrite n° 40158 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 17/01/2000
- animaux - protection - cirques.
- Question écrite n° 59736 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 09/04/2001
- handicapés - intégration en milieu scolaire - perspectives.
- Question écrite n° 75808 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 06/05/2002
- famille - adoption - réglementation.
- Question écrite n° 60482 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 30/04/2001
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants. développement.
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