987325 résultats trouvés
- Question écrite n° 38170 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 27/04/2004
- plus-values : imposition - réglementation - parts de groupements forestiers.
- Question écrite n° 107998 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 24/10/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - conseil national consultatif des personnes handicapées. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 53916 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/12/2004
- défense - armement - sous-marins lanceurs d'engins. mise en service. perspectives.
- Question écrite n° 77263 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 01/11/2005
- santé - obésité - lutte et prévention. conséquences. industrie agroalimentaire.
- Question écrite n° 109282 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 07/11/2006
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 72233 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 09/08/2005
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation.
- Question écrite n° 53855 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 21/12/2004
- fonction publique de l'État - carrière - cadres issus des troisièmes concours de l'IRA et de l'ENA.
- Question écrite n° 65129 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/05/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - lingettes. utilisation. conséquences.
- Question écrite n° 50640 de M. Marc Bernier
- Date de dépôt : 09/11/2004
- plus-values : imposition - calcul - fonds de commerce. cession.
- Question écrite n° 6635 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 18/11/2002
- agriculture - agriculteurs en difficulté - dispositif Agridif. reconduction.
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