1506182 résultats trouvés
- Question écrite n° 35550 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 09/03/2004
- décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur - anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2971 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 08/11/2006
- emploi - chômage - lutte et prévention. Ardennes.
- Question écrite n° 82354 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 27/12/2005
- télécommunications - haut débit - accès. statistiques.
- Question écrite n° 26492 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 13/10/2003
- TVA - taux - services d'aides à domicile.
- Question écrite n° 87664 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 07/03/2006
- organisations internationales - ONG - partenariat. pouvoirs publics. perspectives.
- Question écrite n° 70370 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 19/07/2005
- emploi - politique de l'emploi - perspectives.
- Question écrite n° 75254 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec
- Date de dépôt : 11/10/2005
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance.
- Question écrite n° 106703 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 10/10/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 117243 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 30/01/2007
- handicapés - emplois réservés - fonction publique. statistiques.
- Question écrite n° 26036 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 06/10/2003
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - téléalarme. perspectives.
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