982837 résultats trouvés
- Question écrite n° 7347 de Mme Christiane Taubira
- Date de dépôt : 08/12/1997
- outre-mer - DOM : sports - coupe du monde. retransmission. zones urbaines sensibles.
- Question écrite n° 18526 de M. François Loos
- Date de dépôt : 24/08/1998
- institutions sociales et médico-sociales - éducateurs - durée du travail. nuits en chambre de veille. prise en compte.
- Question écrite n° 72940 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 18/02/2002
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - pauvreté. statistiques. disparités.
- Question écrite n° 73235 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/02/2002
- ésotérisme - sectes - publications. contrôle.
- Question écrite n° 43881 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 27/03/2000
- consommation - étiquetage informatif - viandes bovines.
- Question écrite n° 8304 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 22/12/1997
- TVA - taux - marché de l'art.
- Question écrite n° 52420 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 16/10/2000
- retraites : régime agricole - politique à l'égard des retraités - perspectives.
- Question orale sans débat n° 1032 de Mme Michèle Rivasi
- Date de dépôt : 13/03/2000
- enseignement : personnel - inspecteurs de l'éducation nationale - statut.
- Question écrite n° 59322 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 26/03/2001
- agroalimentaire - fromages - produits au lait cru. épizootie de fièvre aphteuse. conséquences.
- Question écrite n° 55234 de M. Étienne Pinte
- Date de dépôt : 11/12/2000
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - maladies rares.
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