Résultats de la recherche

1506177 résultats trouvés

Amendement n° 1317 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Bonnivard, M. Door, M. Bourgeaux, Mme Kuster, M. Bony, Mme Duby-Muller, M. Deflesselles, Mme Poletti, M. Hetzel, M. Vatin, M. Benassaya, M. Pauget et M. de Ganay - Article 48 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1231 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Jean-Claude Bouchet - Article 49 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1084 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Descoeur, M. Brun, Mme Beauvais, M. Bony, Mme Corneloup, M. Sermier, M. Vatin, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Meunier, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Kuster, Mme Audibert, Mme Porte, M. Menuel, Mme Boëlle, M. Jean-Pierre Vigier, M. Reiss, M. Jean-Claude Bouchet, M. Ramadier, M. Viry, Mme Dalloz et M. Ravier - Article 49 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1649 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Brulebois et Mme Bureau-Bonnard - Article 49 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1240 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Jean-Claude Bouchet - Article 49 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1247 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Jean-Claude Bouchet - Article 49 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 611 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Thill - Article 48 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1259 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Serre - Article 48 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 827 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Meunier - Article 48 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1299 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Naegelen, M. Guy Bricout, M. Morel-À-L'Huissier, M. Warsmann et M. Zumkeller - Article 48 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)