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- Question écrite n° 3329 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 23/09/2002
- enseignement : personnel - enseignants - affectation. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 2072 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 04/05/2005
- famille - mariage - mariages blancs. étrangers. lutte et prévention.
- Question écrite n° 75948 de Mme Marie-Renée Oget
- Date de dépôt : 18/10/2005
- retraites : généralités - calcul des pensions - titulaires d'une pension d'invalidité.
- Question écrite n° 22585 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 21/07/2003
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins. numerus clausus.
- Question écrite n° 118430 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 13/02/2007
- sécurité sociale - cotisations - contrats d'apprentissage et de professionnalisation. perspectives.
- Question écrite n° 120983 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 20/03/2007
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - compostage domestique. financement.
- Question au Gouvernement n° 1318 de M. Jean-Yves Hugon
- Date de dépôt : 06/05/2004
- emploi - politique de l'emploi - main-d'oeuvre qualifiée. formation et recrutement. bâtiment.
- Question écrite n° 50867 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 16/11/2004
- défense - armée - militaires. mesures incitatives au départ. bilan et statistiques.
- Question au Gouvernement n° 2695 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 03/05/2006
- élevage - volailles - grippe aviaire. conséquences.
- Question au Gouvernement n° 3029 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 22/11/2006
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - revendications.
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