1001430 résultats trouvés
- Question écrite n° 116298 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - personnel - travailleurs handicapés. insertion professionnelle. perspectives.
- Question écrite n° 39388 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 18/05/2004
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - obligation. système biométrique. perspectives.
- Question écrite n° 54208 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 21/12/2004
- espace - satellites - politiques communautaires. programme Galileo. perspectives.
- Question écrite n° 8794 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 16/12/2002
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 53233 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/12/2004
- transports ferroviaires - tarifs réduits - invalides de guerre. politiques communautaires.
- Question écrite n° 55116 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 11/01/2005
- travail - durée du travail - réduction. aménagements.
- Question écrite n° 28901 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/11/2003
- élections et référendums - campagnes électorales - affichage. réglementation.
- Question écrite n° 8021 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 09/12/2002
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. téléphone. portables. kits mains libres.
- Question écrite n° 83929 de M. Marc Joulaud
- Date de dépôt : 24/01/2006
- saisies et sûretés - hypothèques - crédit hypothécaire et prêt viager hypothécaire. perspectives.
- Question écrite n° 69134 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 05/07/2005
- commerce et artisanat - grande distribution - relations avec les fournisseurs.
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