964519 résultats trouvés
- Question écrite n° 7468 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 02/12/2002
- communes - personnel - gardiens de parc ou de cimetière. exercice de la profession.
- Question écrite n° 53135 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 07/12/2004
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - réglementation. terres agricoles.
- Question écrite n° 101755 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/08/2006
- finances publiques - dépenses - observatoire de la dépense publique. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 15946 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 07/04/2003
- animaux - expérimentation animale - substitution. développement.
- Question écrite n° 104131 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 19/09/2006
- enseignement - élèves - effectifs - conséquences - ouverture de classes.
- Question écrite n° 74706 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 04/10/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. lutte et prévention. Saint-Ouen.
- Question écrite n° 86826 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 28/02/2006
- recherche - médecine - maladie d'Alzheimer. perspectives.
- Question écrite n° 65186 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/05/2005
- entreprises - délocalisations - lutte et prévention.
- Question écrite n° 78291 de M. Bernard Pousset
- Date de dépôt : 15/11/2005
- baux - baux ruraux - boues. épandage. information du bailleur.
- Question écrite n° 57146 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 08/02/2005
- recherche - politique de la recherche - gestion. réglementation.
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