998818 résultats trouvés
- Question écrite n° 112196 de Mme Janine Jambu
- Date de dépôt : 05/12/2006
- tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - encadrement. qualification.
- Question écrite n° 71854 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 02/08/2005
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 38663 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/05/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 75105 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 04/10/2005
- sécurité sociale - régime local d'Alsace-Moselle - bénéficiaires.
- Question écrite n° 40849 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/06/2004
- automobiles et cycles - réparation automobile - carrossiers. relations avec les assureurs.
- Question écrite n° 106767 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 10/10/2006
- animaux - animaux de compagnie - abandon. lutte et prévention.
- Question écrite n° 99577 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 11/07/2006
- emploi - politique de l'emploi - seniors. perspectives.
- Question écrite n° 77854 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 15/11/2005
- commerce et artisanat - commerce - bons de réduction. bons d'achat. utilisation. réglementation.
- Question écrite n° 67504 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 14/06/2005
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 26330 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 13/10/2003
- enseignement : personnel - médecine de prévention - développement.
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