963932 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3556 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/01/2016
- étrangers - immigration - droits des femmes. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3570 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 28/01/2016
- avortement - IVG - accès
- Question au Gouvernement n° 3569 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 28/01/2016
- enseignement secondaire - collèges - langues. enseignement. réforme
- Question au Gouvernement n° 3558 de Mme Véronique Massonneau
- Date de dépôt : 28/01/2016
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. personnels soignants
- Question au Gouvernement n° 3564 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 28/01/2016
- élevage - revendications - perspectives
- N° 3451 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n°3381)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics et Constitution : protection de la Nation)
- Question au Gouvernement n° 3553 de M. Ibrahim Aboubacar
- Date de dépôt : 27/01/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Mayotte - Mayotte 2025. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3547 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 27/01/2016
- élevage - revendications - perspectives
- Question au Gouvernement n° 3543 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 27/01/2016
- étrangers - immigration - Calais. actions de l'État
- Question au Gouvernement n° 3554 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 27/01/2016
- agriculture - emploi et activité - difficultés. perspectives
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