959292 résultats trouvés
- Question écrite n° 89529 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 21/03/2006
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. revendications.
- Question écrite n° 105799 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 03/10/2006
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 93567 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 09/05/2006
- pharmacie et médicaments - plantes médicinales - importations. politiques communautaires.
- Question écrite n° 99807 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 11/07/2006
- personnes âgées - dépendance - aidants familiaux. revendications.
- Question écrite n° 84840 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 07/02/2006
- étrangers - reconduite aux frontières - statistiques. Corée du Nord.
- Question écrite n° 50014 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/11/2004
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - modulation. reconduction. perspectives.
- Question écrite n° 25870 de M. Jean-Pierre Nicolas
- Date de dépôt : 06/10/2003
- transports ferroviaires - sécurité des usagers - systèmes d'alarme. dysfonctionnements.
- Question écrite n° 23509 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 11/08/2003
- enseignement supérieur - politiques communautaires - équivalence des diplômes.
- Question écrite n° 11024 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 27/01/2003
- élections et référendums - élections professionnelles - organisation. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 49507 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 26/10/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - pensions - décristallisation. Union française. application.
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