973367 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 564 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 29/04/1998
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémoration de l'abolition de l'esclavage - perspectives.
- Question écrite n° 37292 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 15/11/1999
- agriculture - bâtiments agricoles - construction. réglementation.
- Question écrite n° 68458 de Mme Brigitte Douay
- Date de dépôt : 05/11/2001
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - SEGPA. durée du travail.
- Question écrite n° 65806 de Mme Odette Grzegrzulka
- Date de dépôt : 10/09/2001
- enseignement supérieur - professions de santé - infirmiers. instituts de formation. aides-soignants. accès.
- Question écrite n° 29308 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/05/1999
- coopération intercommunale - communautés de communes - délégués suppléants. réglementation.
- Question écrite n° 25252 de M. Philippe Vasseur
- Date de dépôt : 15/02/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - DGI. Fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 57366 de Mme Michèle Rivasi
- Date de dépôt : 05/02/2001
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins. étudiants du service de santé des armées. intégration. conséquences.
- Question écrite n° 48982 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 17/07/2000
- sécurité sociale - cotisations - exonération. experts traducteurs interprètes.
- Question écrite n° 14634 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 18/05/1998
- sécurité sociale - CSG - augmentation. conséquences. pensions d'invalidité.
- Question écrite n° 68631 de M. Marcel Cabiddu
- Date de dépôt : 12/11/2001
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
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