968717 résultats trouvés
- Question écrite n° 94785 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 05/04/2016
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. secteur agricole. modalités. réglementation
- Question écrite n° 94791 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 05/04/2016
- santé - accès aux soins - territoires ruraux. perspectives
- Question écrite n° 94809 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 05/04/2016
- sécurité routière - deux-roues motorisés - bridage des moteurs. suppression. calendrier
- Question écrite n° 94810 de M. Laurent Degallaix
- Date de dépôt : 05/04/2016
- sécurité routière - permis de conduire - deux roues. réglementation
- Question écrite n° 94812 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 05/04/2016
- sécurité sociale - assurances complémentaires - mutuelles. résiliation. perspectives
- Question écrite n° 94818 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 05/04/2016
- sports - fédérations - unions gymniques. répartition géographique. perspectives
- Question écrite n° 94819 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 05/04/2016
- sports - installations sportives - stade. Essonne. construction. pertinence
- Question écrite n° 94823 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 05/04/2016
- tourisme et loisirs - établissements d'hébergement - résidences de tourisme. acquéreurs. protection
- Question écrite n° 94824 de M. Guy Bailliart
- Date de dépôt : 05/04/2016
- transports - transports sanitaires - taxis. revendications
- Question écrite n° 94828 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 05/04/2016
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
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