1510827 résultats trouvés
- N° 4016 - Proposition de loi de M. Bastien Lachaud pour une meilleure reconnaissance et un meilleur accompagnement des blessés psychiques de guerre
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Voir le dossier (Accompagnement des blessés psychiques de guerre)
- Amendement n° 1650 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Brulebois et Mme Bureau-Bonnard - Article 49 - Non soutenu
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- N° 4015 - Proposition de loi de M. Michel Larive instaurant un domaine public commun afin de lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture
- Date de dépôt : 23/03/2021
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- Amendement n° 1466 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Lorho - Article 47 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1603 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Ménard - Article 47 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 806 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Charles de Courson, M. Clément, M. Lassalle et Mme Wonner - Article 47 - Rejeté
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- Amendement n° 1274 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Grandjean - Article 47 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1207 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Jean-Claude Bouchet - Article 47 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 807 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Charles de Courson, M. Clément, M. Lassalle et Mme Wonner - Article 48 - Tombé
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- Amendement n° 1019 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Vatin, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, Mme Corneloup, M. Jean-Pierre Vigier, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bourgeaux, M. Bony, Mme Boëlle, M. Sermier, M. Viry, M. Reiss et Mme Beauvais - Article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
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