1529435 résultats trouvés
- Question écrite n° 54560 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/12/2004
- professions de santé - orthophonistes - formation.
- Question écrite n° 90053 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 28/03/2006
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention. Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 49336 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 26/10/2004
- TVA - taux - piscines. travaux de sécurisation.
- Question écrite n° 36778 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 30/03/2004
- voirie - RN 171 - aménagement. Loire-Atlantique.
- Question écrite n° 43805 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 13/07/2004
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 67021 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 14/06/2005
- fonction publique territoriale - médecine de prévention - perspectives.
- Question écrite n° 77232 de M. Christian Philip
- Date de dépôt : 01/11/2005
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - feuilles de soins. présentation.
- Question écrite n° 50418 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 09/11/2004
- enfants - protection - disparitions. système d'alerte. perspectives.
- Question écrite n° 104998 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/09/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 101823 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 08/08/2006
- logement - logement social - construction. loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application.
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