976596 résultats trouvés
- Question écrite n° 8044 de M. Jérôme Cahuzac
- Date de dépôt : 22/12/1997
- politique extérieure - Algérie - attitude de la France.
- Question écrite n° 38043 de M. André Berthol
- Date de dépôt : 29/11/1999
- retraites : généralités - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 50698 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 11/09/2000
- retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 65131 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 06/08/2001
- politique extérieure - coopération culturelle - perspectives.
- Question écrite n° 11233 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 09/03/1998
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question au Gouvernement n° 398 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 12/02/1998
- relations internationales - commerce international - AMI. négociations.
- Question écrite n° 31769 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 21/06/1999
- bioéthique - réglementation - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 1157 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 14/07/1997
- retraites : généralités - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. périodes de service militaire excédant la durée légale. prise en compte.
- Question écrite n° 61126 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/05/2001
- enseignement : personnel - enseignants - étude surveillée. encadrement. taux.
- Question écrite n° 69826 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 03/12/2001
- sports - FNDS - crédits. imputation budgétaire. gestion.
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