968747 résultats trouvés
- Question écrite n° 4297 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/10/2002
- handicapés - autistes - familles. revendications.
- Question écrite n° 114344 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/12/2006
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 86944 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enfants - protection - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question au Gouvernement n° 2017 de M. Patrick Ollier
- Date de dépôt : 31/03/2005
- entreprises - épargne salariale - participation des salariés. perspectives.
- Question écrite n° 20029 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 09/06/2003
- pensions militaires d'invalidité - gestion - compétences.
- Question écrite n° 31908 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 20/01/2004
- tourisme et loisirs - stations de montagne - pisteurs secouristes. statut.
- Question au Gouvernement n° 828 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 16/10/2003
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 38351 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 27/04/2004
- animaux - cormorans - prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 121846 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 10/04/2007
- jeunes - délinquance - lutte et prévention. mesures éducatives. délai d'exécution. statistiques.
- Question écrite n° 2606 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 09/09/2002
- fonction publique territoriale - filière administrative - secrétaires de mairie. exercice de la profession.
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