978187 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 895 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 21/06/1999
- établissements de santé - services d'urgence - maintien. Sézanne.
- Question écrite n° 8329 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 29/12/1997
- sécurité sociale - CRDS - assiette. pensions de retraite agricoles.
- Question écrite n° 75779 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/05/2002
- justice - fonctionnement - contentieux animaliers. sections spécialisées. création. perspectives.
- Question écrite n° 46134 de M. François Colcombet
- Date de dépôt : 15/05/2000
- droit pénal - trafic de stupéfiants - lutte et prévention.
- Question écrite n° 58161 de M. Jean-Claude Decagny
- Date de dépôt : 26/02/2001
- politiques communautaires - budget - fonds structurels. paiement. modalités. délais.
- Question écrite n° 46372 de Mme Sylvia Bassot
- Date de dépôt : 15/05/2000
- déchets, pollution et nuisances - déchets radioactifs - centres d'enfouissement.
- Question écrite n° 15698 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 15/06/1998
- politiques communautaires - politique économique - Pays-Bas. orientations. prise en compte.
- Question écrite n° 60681 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 30/04/2001
- santé - hépatite C - transfusés. indemnisation.
- Question écrite n° 7589 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 08/12/1997
- environnement - protection - lignes électriques et téléphoniques. enfouissement.
- Question écrite n° 58794 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 12/03/2001
- professions de santé - orthophonistes - politiques communautaires. équivalence de diplômes.
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