966105 résultats trouvés
- Question écrite n° 94025 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 15/03/2016
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - activités périscolaires. encadrement. réglementation
- Question écrite n° 94034 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 15/03/2016
- étrangers - immigration - rapprochement familial. mise en oeuvre
- Question écrite n° 93986 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit
- Date de dépôt : 15/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 93957 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 15/03/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - monuments commémoratifs - monuments aux morts pour la France. combattants des opérations extérieures. perspectives
- Question écrite n° 93974 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 15/03/2016
- bois et forêts - réglementation - terrain à vocation forestière. perspectives
- Question écrite n° 93962 de M. Jean-Louis Touraine
- Date de dépôt : 15/03/2016
- assurance maladie maternité : prestations - frais dentaires - centres dentaires. pratiques
- Question écrite n° 94095 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 15/03/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 93977 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 15/03/2016
- communes - maires - indemnités. perspectives
- Question écrite n° 94033 de M. Kader Arif
- Date de dépôt : 15/03/2016
- état civil - actes - décès. victimes du terrorisme. mention
- Question écrite n° 94001 de M. Franck Reynier
- Date de dépôt : 15/03/2016
- élevage - lait - revendications
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