977875 résultats trouvés
- Question écrite n° 14659 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 18/05/1998
- enseignement : personnel - frais de déplacement - montant.
- Question écrite n° 7743 de M. Éric Besson
- Date de dépôt : 15/12/1997
- gendarmerie - fonctionnement - effectifs de personnel. moyens matériels.
- Question écrite n° 16407 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 29/06/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 20982 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 02/11/1998
- environnement - politiques communautaires - infractions. lutte et prévention.
- Question écrite n° 35207 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 27/09/1999
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - prostitution. lutte et prévention.
- Question écrite n° 72082 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 21/01/2002
- retraites : généralités - retraites complémentaires - perspectives.
- Question écrite n° 11955 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 23/03/1998
- sécurité sociale - CSG - augmentation. conséquences. retraités des régimes autonomes et spéciaux.
- Question écrite n° 58994 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 19/03/2001
- transports ferroviaires - TGV Méditerranée - mise en service. conséquences. dessertes régionales.
- Question écrite n° 17963 de M. Arthur Dehaine
- Date de dépôt : 03/08/1998
- marchés publics - appels d'offres - montant des travaux. évaluation de l'administration. information de l'assemblée délibérante. réglementation.
- Question écrite n° 46474 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 22/05/2000
- sécurité sociale - CSG et CRDS - assiette. prestation chauffage logement. travailleurs de la mine.
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