Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 763 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Masséglia - Après l'article 32 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 594 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Guy Bricout, M. Morel-À-L'Huissier, M. Zumkeller, Mme Thill, M. Benoit et M. Favennec-Bécot - Après l'article 29 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1257 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Jean-Claude Bouchet - Article 49 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 634 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Testé, M. Mendes, M. Anato, Mme Krimi, M. Chalumeau, Mme Silin, Mme Bureau-Bonnard, Mme Riotton, Mme Racon-Bouzon, M. Colas-Roy, M. Marilossian, Mme Cazarian, M. Kokouendo, M. Le Bohec, M. Maire, Mme Toutut-Picard, M. Claireaux, M. Cormier-Bouligeon, Mme Atger, Mme Sylla, M. Sorre, M. Dombreval, Mme Claire Bouchet, M. Rupin et M. Bois - Avant l'article 25 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1537 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Acquaviva, M. Brial, M. Castellani, M. Clément, M. Colombani, Mme De Temmerman, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. Lassalle, M. Molac, M. Nadot, M. Pancher, Mme Pinel et Mme Wonner - Après l'article 33 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1388 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Hemedinger, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, Mme Trastour-Isnart, M. Vatin, M. Benassaya, M. Sermier, M. Viry, M. Reiss, Mme Poletti, Mme Boëlle, M. Cattin, M. Therry et Mme Corneloup - Après l'article 32 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 723 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Trastour-Isnart, Mme Corneloup, Mme Boëlle, M. Sermier, Mme Audibert, M. Vialay, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Meunier, Mme Kuster et M. Bourgeaux - Après l'article 28 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2 - PROTECTION PATRIMONIALE LANGUES RÉGIONALES - deuxième lecture - n° 3658: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Gérard, M. Claireaux, Mme Sage, Mme Vanceunebrock, M. Bois, Mme Rilhac, M. Serville, M. Le Bohec, M. Vignal et Mme Brugnera - Article 2 QUATER - Retiré; Voir le dossier (Protection et promotion des langues régionales)
Amendement n° 1370 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Hemedinger, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, M. Benassaya, Mme Boëlle, M. Di Filippo, M. Therry, M. Cattin, M. Viry, M. Vatin, Mme Trastour-Isnart, M. Sermier, M. Reiss, Mme Poletti et Mme Corneloup - Article 29 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1156 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Boëlle - Après l'article 29 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)