976014 résultats trouvés
- Question écrite n° 34998 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 20/09/1999
- défense - armement - recherche. laser mégajoule. perspectives.
- Question écrite n° 1398 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 21/07/1997
- retraites : régime agricole - paiement des pensions - délais.
- Question écrite n° 23601 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 11/01/1999
- organisations internationales - activités - malnutrition. lutte et prévention. attitude de la France.
- Question écrite n° 64276 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 23/07/2001
- environnement - protection - protocole de Kyoto. ratification. perspectives.
- Question écrite n° 28736 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 19/04/1999
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - financement.
- Question écrite n° 68704 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 12/11/2001
- entreprises - PME - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 10884 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 02/03/1998
- établissements de santé - statistiques - décès. Paris.
- Question écrite n° 15828 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 22/06/1998
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel.
- Question écrite n° 63221 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 02/07/2001
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 19912 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 05/10/1998
- professions de santé - orthophonistes - revendications.
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