966516 résultats trouvés
- Question écrite n° 21652 de M. Christian Jeanjean
- Date de dépôt : 07/07/2003
- famille - médaille de la famille - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 65373 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 17/05/2005
- presse et livres - presse - jeunes. sensibilisation.
- Question écrite n° 9650 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 23/12/2002
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - remboursement. conséquences.
- Question écrite n° 62432 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 12/04/2005
- enseignement technique et professionnel - IUT - fonctionnement. financement.
- Question au Gouvernement n° 1486 de M. Ghislain Bray
- Date de dépôt : 24/06/2004
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 47357 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 28/09/2004
- droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme.
- Question écrite n° 63187 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 19/04/2005
- fonction publique territoriale - filière sportive - CTAPS. rémunérations.
- Question écrite n° 52485 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 07/12/2004
- étrangers - regroupement familial - prestations familiales. fraudes. statistiques.
- Question écrite n° 42063 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/06/2004
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 89806 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 21/03/2006
- sécurité sociale - cotisations - recouvrement. travailleurs indépendants.
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