964519 résultats trouvés
- Question écrite n° 92607 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 26/01/2016
- coopération intercommunale - EPCI - compétence. assainissement. transfert
- Question écrite n° 92720 de M. Nicolas Dhuicq
- Date de dépôt : 26/01/2016
- système pénitentiaire - personnel - équipes cynophiles. armement. perspectives
- Question écrite n° 92637 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/01/2016
- famille - politique familiale - orientations
- Question orale sans débat n° 1233 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 26/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - bruits - lutte et prévention
- Question écrite n° 92731 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 26/01/2016
- transports aériens - aérodromes - code de l'aviation civile. réglementation
- Question orale sans débat n° 1229 de Mme Cécile Duflot
- Date de dépôt : 26/01/2016
- commerce et artisanat - commerce - attentats. aide financière. perspectives
- Question écrite n° 92647 de Mme Karine Berger
- Date de dépôt : 26/01/2016
- impôt sur le revenu - procédure - rescrit fiscal. bilan. statistiques
- Question écrite n° 92621 de Mme Danielle Auroi
- Date de dépôt : 26/01/2016
- eau - assainissement - assainissement collectif. réglementation
- Question orale sans débat n° 1242 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 26/01/2016
- santé - accès aux soins - examens médicaux réalisés à l'étranger. prise en charge
- Question orale sans débat n° 1247 de M. Napole Polutélé
- Date de dépôt : 26/01/2016
- outre-mer - COM : Wallis et Futuna - énergie et carburants. électricité. tarifs
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