1499324 résultats trouvés
- Amendement n°2 - DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS DANS LA SOCIÉTE DE L'INFORMATION - (n° 1206)
- Date de dépôt : 30/05/2005
- Amendement de M. Christian BLANC - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°165 - SÉCURITÉ ET DÉVELOPPEMENT DANS LES TRANSPORTS - (n° 2604)
- Date de dépôt : 13/12/2005
- Amendement de M. Le Mèner, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 3 - Non renseigné
- Amendement n°290 - LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - (n° 2216)
- Date de dépôt : 03/05/2005
- Amendement de M. WARSMANN, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°137578 - ÉNERGIE - (n° 3201)
- Date de dépôt : 06/09/2006
- Amendement de MM. Dionis du Séjour et Demilly - APRÈS L'ARTICLE 13 - Non renseigné
- Amendement n°161 - AÉROPORTS - (n° 1914)
- Date de dépôt : 05/02/2005
- Amendement de - - Non renseigné
- Amendement n°44 - PROTECTION DE L'ENFANCE - (n° 3184)
- Date de dépôt : 26/12/2006
- Amendement de Mme Adam, M. Bloche, Mme Guinchard, M. Néri, M. Blisko, M. Zanchi et les membres du groupe Socialiste - Article PREMIER - Rejeté
- Amendement n°280 - ENGAGEMENT POUR LE LOGEMENT (Deuxième lecture) - (n° 3072)
- Date de dépôt : 31/05/2006
- Amendement de M. Saddier - ARTICLE 8 septies - Non renseigné
- Amendement n°137534 - ÉNERGIE - (n° 3201)
- Date de dépôt : 06/09/2006
- Amendement de MM. Schneider, Hugues Martin et Herth - ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°102 - ÉGALITÉ SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - (n° 2214)
- Date de dépôt : 09/05/2005
- Amendement de Mmes GÉNISSON, DAVID, HOFFMAN-RISPAL, MM. LIEBGOTT, VIDALIES et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 4 - Non renseigné
- Amendement n°44 - PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (Deuxième lecture) - (n° 3567)
- Date de dépôt : 12/02/2007
- Amendement de M. Houillon - Article 22 - Tombe
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