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N° 3922 volume 1 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de dépôt : 05/07/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
N° 3922 tome 1 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de dépôt : 05/07/2016
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Colloque, ouvert au public et à la presse, sur «L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », en présence notamment de M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la francophonie
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Présentation du rapport et vote sur son adoption
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Table ronde réunissant des PME exportatrices, avec la participation de Mme Shirley Billot, présidente de la société Kadalys, Mme Bernadette Dodane, coprésidente de la société Cristel, et Mme Juliette Rapinat-Freudiger, présidente de la société Loxos
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/07/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
Question écrite n° 97141 de Mme Marie-Louise Fort
Date de dépôt : 05/07/2016
agriculture - agriculteurs - inondations. soutien. mesures
Question écrite n° 97149 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 05/07/2016
agriculture - viticulture - revendications. perspectives
Question écrite n° 97153 de M. Marc-Philippe Daubresse
Date de dépôt : 05/07/2016
aménagement du territoire - politique de la ville - dotation politique de la ville. réglementation
Question écrite n° 97163 de M. Marc-Philippe Daubresse
Date de dépôt : 05/07/2016
associations - bénévolat - médaille de la jeunesse et des sports. réglementation