Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1499883 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n°993 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 11/05/2006
Amendement de M. Santini - ARTICLE 4 - Non renseigné
Amendement n°1267 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 17/05/2006
Amendement de le Gouvernement - APRÈS L'ARTICLE 27 SEXIES - Non renseigné
Amendement n°274 - PROTECTION DE L'ENFANCE - (n° 3184)
Date de dépôt : 09/01/2007
Amendement de Mme Pecresse, rapporteure au nom de la commission des affaires culturelles - Après l'article 4 bis - Retiré
Amendement n°241 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
Date de dépôt : 10/11/2005
Amendement de M. Mallié, rapporteur spécial au nom de la commission des finances - ARTICLE 86 - Non renseigné
Amendement n°38 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
Date de dépôt : 29/06/2005
Amendement de Mme Grosskost, rapporteure au nom de la commission des lois saisie pour avis - ARTICLE 25 - Non renseigné
Amendement n°198 - LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE - (n° 2784 rectifié)
Date de dépôt : 28/02/2006
Amendement de MM. Albertini, Baguet, Dionis du Séjour, Jardé, Lachaud et Mme Comparini - APRÈS L'ARTICLE PREMIER - Non renseigné
Amendement n°215 - LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE - (n° 2784 rectifié)
Date de dépôt : 28/02/2006
Amendement de Mme Comparini, MM. Albertini, Christian Blanc et Jardé - ARTICLE 4 - Non renseigné
Amendement n°34 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977)
Date de dépôt : 03/04/2006
Amendement de M. Birraux, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - APRÈS L'ARTICLE 11 - Non renseigné
Amendement n°83 - DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER - (n° 3405)
Date de dépôt : 19/01/2007
Amendement de M. Quentin, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 2 - Adopté
Amendement n°138 - DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS DANS LA SOCIÉTE DE L'INFORMATION - (n° 1206)
Date de dépôt : 14/12/2005
Amendement de MM. Dionis du Séjour et Baguet - ARTICLE 7 - Non renseigné