989952 résultats trouvés
- Question écrite n° 1095 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 29/07/2002
- postes - chèques postaux - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 81988 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 27/12/2005
- associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 16479 de M. Axel Poniatowski
- Date de dépôt : 14/04/2003
- défense - installations militaires - PC de Taverny. reconversion.
- Question écrite n° 86433 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/02/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - prisonniers de guerre. statut.
- Question écrite n° 1130 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/07/2002
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - enseignement. retraite anticipée.
- Question écrite n° 105210 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 26/09/2006
- associations - association Alcool Assistance La Croix d'or - financement.
- Question écrite n° 109087 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 07/11/2006
- finances publiques - recettes - affectation.
- Question écrite n° 1458 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 05/08/2002
- relations internationales - environnement - développement durable. attitude de la France.
- Question écrite n° 43940 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 20/07/2004
- agriculture - terres agricoles - reboisement. financement. Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 111163 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/11/2006
- sécurité publique - police et gendarmerie - groupements d'intervention régionaux. statistiques.
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