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Question écrite n° 5159 de M. Thierry Tesson
Date de dépôt : 18/03/2025
patrimoine culturel - État de dégradation de la chapelle Saint-Edmund du lycée Corot à Douai - État de dégradation de la chapelle Saint-Edmund du lycée Corot à Douai
Question écrite n° 5023 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 18/03/2025
communes - Formation des élus ruraux - Formation des élus ruraux
Question écrite n° 5046 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 18/03/2025
élus - Formation des élus ruraux - Formation des élus ruraux
Question écrite n° 5172 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 18/03/2025
police - Futur logiciel de rédaction des procédures de la police nationale - Futur logiciel de rédaction des procédures de la police nationale
Question écrite n° 5032 de M. Antoine Armand
Date de dépôt : 18/03/2025
cycles et motocycles - Développement de l'utilisation des Fatbikes en ville - Développement de l'utilisation des Fatbikes en ville
Question écrite n° 5061 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 18/03/2025
énergie et carburants - Rénovation thermique : faciliter l'obtention des éco-prêts - Rénovation thermique : faciliter l'obtention des éco-prêts
Question écrite n° 5028 de M. Laurent Mazaury
Date de dépôt : 18/03/2025
culture - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
Question écrite n° 5140 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 18/03/2025
maladies - Considération et prise en charge du saturnisme chez l'adulte - Considération et prise en charge du saturnisme chez l'adulte
Question écrite n° 5222 de M. Manuel Bompard
Date de dépôt : 18/03/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Fraudes à la TVA sur les plateformes d'e-commerce - Fraudes à la TVA sur les plateformes d'e-commerce
Question écrite n° 5198 de M. Michel Lauzzana
Date de dépôt : 18/03/2025
santé - Demande d'application du décret n°2022-689 du 26 avril 2022 (cancer de l'ovaire) - Demande d'application du décret n°2022-689 du 26 avril 2022 (cancer de l'ovaire)