983112 résultats trouvés
- Question écrite n° 10683 de M. Bernard Outin
- Date de dépôt : 02/03/1998
- éducation physique et sportive - enseignement - équipements sportifs municipaux. utilisation. réglementation.
- Question écrite n° 58361 de M. Jean-Jacques Jégou
- Date de dépôt : 26/02/2001
- industrie - édition et imprimerie - imprimerie nationale. délocalisation. perspectives.
- Question écrite n° 3483 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/09/1997
- prestations familiales - conditions d'attribution - plafond de ressources.
- Question écrite n° 15666 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 15/06/1998
- animaux - protection - associations. droit d'ester en justice.
- Question écrite n° 73450 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 25/02/2002
- enseignement privé - enseignement agricole - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 70325 de M. Alain Clary
- Date de dépôt : 10/12/2001
- enseignement privé - enseignement agricole - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 18071 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 03/08/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 22100 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 30/11/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - jeunesse et sports : services extérieurs - directions départementales. fonctionnement. effectifs de personnel. Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 63064 de M. Jean-Yves Le Déaut
- Date de dépôt : 02/07/2001
- pharmacie et médicaments - parapharmacie - pratiques de vente. réglementation.
- Question écrite n° 32466 de M. Jean Proriol
- Date de dépôt : 05/07/1999
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - produits de confort. incontinence.
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