971304 résultats trouvés
- Question écrite n° 106141 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 10/10/2006
- mines et carrières - carrières - exploitation. réglementation.
- Question écrite n° 5400 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 28/10/2002
- élevage - équidés - aides de l'État.
- Question écrite n° 48784 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 19/10/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 91317 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 04/04/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 42971 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 06/07/2004
- télécommunications - téléphone - opérateurs. pratiques commerciales.
- Question écrite n° 114487 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- pensions militaires d'invalidité - militaires et assimilés - allocation exceptionnelle. perspectives.
- Question écrite n° 69247 de M. Alain Joyandet
- Date de dépôt : 05/07/2005
- politique extérieure - Syrie - droits de l'homme.
- Question écrite n° 44453 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 27/07/2004
- enseignement privé - établissements sous contrat - personnel. statut.
- Question écrite n° 89798 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 21/03/2006
- emploi - statut - stagiaires. perspectives.
- Question écrite n° 44095 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/07/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
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