982535 résultats trouvés
- Question écrite n° 99094 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 20/09/2016
- santé - cancer - traitements. accès. perspectives
- Question écrite n° 99103 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 20/09/2016
- santé - recherche - genre. prise en compte
- Question écrite n° 99124 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 20/09/2016
- sécurité publique - communes - éclairage public. suspension. conséquences
- Question écrite n° 99129 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 20/09/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - sociétés privées de sécurité. accréditation
- Question écrite n° 99132 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 20/09/2016
- sécurité routière - code de la route - examen. durée de validité
- Question écrite n° 99137 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 20/09/2016
- télécommunications - Internet - objets connectés. développement. perspectives
- Question écrite n° 99144 de M. Arnaud Richard
- Date de dépôt : 20/09/2016
- transports ferroviaires - transport de voyageurs - rapport. recommandations
- Question écrite n° 99146 de M. Arnaud Richard
- Date de dépôt : 20/09/2016
- transports ferroviaires - transport de voyageurs - rapport. recommandations
- Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/09/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur les négociations commerciales transatlantiques
- Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/09/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et ouverte à la presse, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur les négociations commerciales transatlantiques.. 2
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