978151 résultats trouvés
- Question écrite n° 63026 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 02/07/2001
- associations - association PERIL-Europe - développement du latin moderne. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 20312 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 19/10/1998
- environnement - protection - associations. agrément.
- Question écrite n° 59525 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 02/04/2001
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - douanes. agents de surveillance.
- Question écrite n° 33759 de M. Jean-Michel Dubernard
- Date de dépôt : 09/08/1999
- emploi - emplois jeunes - aides-éducateurs. intégration.
- Question orale sans débat n° 909 de M. Éric Doligé
- Date de dépôt : 28/06/1999
- énergie et carburants - carburants - teneur en oxygène.
- Question écrite n° 21573 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 16/11/1998
- fonction publique de l'Etat - contractuels - saisonniers. statut.
- Question écrite n° 14400 de M. François Loos
- Date de dépôt : 18/05/1998
- défense - personnel civil - forces françaises en Allemagne. étrangers. reclassement.
- Question écrite n° 14669 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/05/1998
- préretraites - professions de santé - médecins.
- Question écrite n° 71995 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 21/01/2002
- impôts locaux - taxe professionnelle - exonération. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 23090 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 21/12/1998
- santé - sida - lutte et prévention.
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