1499293 résultats trouvés
- Amendement n°93 - SERVICES À LA PERSONNE ET COHÉSION SOCIALE - (n° 2348)
- Date de dépôt : 14/06/2005
- Amendement de Mme Billard, MM. Yves Cochet et Mamère - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°235 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 10/11/2005
- Amendement de M. Mallié, rapporteur spécial au nom de la commission des finances - ARTICLE 87 - Non renseigné
- Amendement n°9 - AVENIR DE L'ÉCOLE (C.M.P.) - (n° 2167)
- Date de dépôt : 24/03/2005
- Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 50 - Non renseigné
- Amendement n°475 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)
- Date de dépôt : 17/02/2005
- Amendement de M. DURAND, Mme DAVID, MM. BLAZY et Christian PAUL - ARTICLE 8 - Non renseigné
- Amendement n°33 - TEMPS DE TRAVAIL (Deuxième lecture) - (n° 2147)
- Date de dépôt : 15/03/2005
- Amendement de Mme BILLARD, MM. Yves COCHET et MAMÈRE - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°486 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié)
- Date de dépôt : 13/01/2006
- Amendement de M. Hamel - ARTICLE 8 QUINQUIES - Non renseigné
- Amendement n°1129 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 11/05/2006
- Amendement de M. Flajolet - ARTICLE 32 - Non renseigné
- Amendement n°4 - PRÉVENTION DES VIOLENCES LORS DES MANIFESTATIONS SPORTIVES (deuxième lecture) - (n° 3106)
- Date de dépôt : 31/05/2006
- Amendement de M. Goasguen, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°216 - PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - (n° 3338)
- Date de dépôt : 17/11/2006
- Amendement de M. Houillon, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 17 - Adopté
- Amendement n°215 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977)
- Date de dépôt : 06/04/2006
- Amendement de M. Dumont - ARTICLE 5 - Non renseigné
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats