961802 résultats trouvés
- Question écrite n° 38463 de M. Jean-Claude Abrioux
- Date de dépôt : 04/05/2004
- cultes - culte musulman - infiltration. islamistes radicaux. lutte et prévention.
- Question écrite n° 52028 de M. Daniel Vaillant
- Date de dépôt : 30/11/2004
- enseignement secondaire : personnel - professeurs agrégés et certifiés - carrière.
- Question écrite n° 88718 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 14/03/2006
- police - police municipale - violences urbaines. prime exceptionnelle. perspectives.
- Question écrite n° 13314 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 03/03/2003
- santé - réglementation - maladies à déclaration obligatoire.
- Question écrite n° 27934 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 10/11/2003
- justice - magistrats - rémunérations.
- Question écrite n° 59991 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/03/2005
- défense - réserve - perspectives.
- Question écrite n° 14211 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 17/03/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - internés - camp de Tambow et assimilés. revendications.
- Question écrite n° 12366 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 17/02/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - animaux de compagnie.
- Question écrite n° 45290 de M. Maxime Bono
- Date de dépôt : 03/08/2004
- établissements de santé - hôpitaux - endoscopes. renouvellement. financement.
- Question écrite n° 15376 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 31/03/2003
- État - décentralisation - conséquences. centres d'information et d'orientation.
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