982804 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 298 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 12/07/2016
- I. Table ronde sur le marché de l'électricité en Europe, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
- II. Examen du rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
- III. Désignation d'un représentant de la commission des Affaires européennes pour la mission d'information de la Conférence des Présidents sur les suites du référendum britannique
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Question écrite n° 97507 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 12/07/2016
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 97748 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 12/07/2016
- transports aériens - transport de voyageurs - agences de voyage. relations avec les compagnies aériennes. perspectives
- Question écrite n° 97760 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 12/07/2016
- Union européenne - États membres - Royaume-Uni. perspectives
- Question écrite n° 97498 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 12/07/2016
- animaux - nuisibles - charançon rouge. prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 97637 de M. Philippe Gomes
- Date de dépôt : 12/07/2016
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - fin de vie. réforme. mise en oeuvre
- Question écrite n° 97725 de Mme Sabine Buis
- Date de dépôt : 12/07/2016
- sécurité publique - incendies - bouches d'incendie. réglementation. zones rurales
- Question écrite n° 97686 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 12/07/2016
- retraites : généralités - pensions de réversion - bénéficiaires. réglementation
- Question écrite n° 97762 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 12/07/2016
- urbanisme - documents d'urbanisme - mise en conformité. calendrier
- Question écrite n° 97750 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 12/07/2016
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. suppression. coût
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats