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Question écrite n° 92142 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 22/12/2015
professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
Question écrite n° 92043 de M. Fernand Siré
Date de dépôt : 22/12/2015
déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. consigne. mise en place
Question écrite n° 92040 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 22/12/2015
culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
Question écrite n° 92104 de M. Jean-Louis Christ
Date de dépôt : 22/12/2015
impôts locaux - taxes foncières - bateaux-logements. réglementation
Question écrite n° 92027 de Mme Annie Le Houerou
Date de dépôt : 22/12/2015
commerce et artisanat - métiers d'art - liste. décret. publication
Question écrite n° 92094 de M. André Schneider
Date de dépôt : 22/12/2015
handicapés - sourds et malentendants - langue des signes. médias. utilisation
Question écrite n° 92023 de M. Christophe Léonard
Date de dépôt : 22/12/2015
chasse et pêche - associations communales de chasse agréées - regroupement de communes. réglementation
Question écrite n° 92042 de M. Jean Glavany
Date de dépôt : 22/12/2015
déchets, pollution et nuisances - déchets - gestion. communes. compétences. perspectives
Question écrite n° 92035 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 22/12/2015
cours d'eau, étangs et lacs - aménagement et protection - rivières. continuité écologique. directive européenne
Question écrite n° 92039 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 22/12/2015
culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence