1517650 résultats trouvés
- Amendement n° 1473 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Ménard - Article 22 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1677 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Dubié, Mme De Temmerman et M. François-Michel Lambert - Après l'article 22 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1429 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Lorho - Article 23 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1245 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Vatin, Mme Audibert, Mme Corneloup, M. Jean-Pierre Vigier, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bourgeaux, M. Bony, Mme Boëlle, M. Viry, M. Reiss et Mme Beauvais - Article 24 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1326 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Louwagie, M. Hetzel, M. Parigi, M. Perrut, Mme Kuster, Mme Meunier, M. Door, M. Nury, M. Ramadier, M. Descoeur, Mme Dalloz, M. Forissier, Mme Poletti, M. Pauget, M. de Ganay et M. Cinieri - Article 24 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1357 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Hemedinger, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, M. Vatin, M. Cattin, M. Sermier, M. Viry, M. Reiss, Mme Trastour-Isnart, Mme Poletti, M. Benassaya, Mme Boëlle, Mme Corneloup et M. Therry - Article 24 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1359 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Hemedinger, M. Reiss, M. Vatin, M. Sermier, M. Benassaya, M. Cattin, M. Therry et M. Dive - Article 24 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1635 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Colombani, Mme De Temmerman et M. François-Michel Lambert - Article 24 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1632 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Colombani, Mme De Temmerman et M. François-Michel Lambert - Article 24 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1135 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Vialay, Mme Audibert, M. Quentin, M. Bourgeaux, Mme Poletti, Mme Kuster, M. Parigi, M. Reda, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Boëlle, Mme Corneloup, Mme Trastour-Isnart, M. Jean-Pierre Vigier, M. Pierre-Henri Dumont et M. Viry - Article 24 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats