977875 résultats trouvés
- Question écrite n° 70168 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 10/12/2001
- télécommunications - Internet - sites gouvernementaux. contenu.
- Question écrite n° 43188 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 13/03/2000
- défense - réservistes - perspectives.
- Question écrite n° 59418 de M. Henri Emmanuelli
- Date de dépôt : 02/04/2001
- urbanisme - permis de construire - extensions de réseaux. financement. réglementation.
- Question écrite n° 37111 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 08/11/1999
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique.
- Question écrite n° 43604 de M. André Berthol
- Date de dépôt : 20/03/2000
- emploi - entreprises d'insertion - personnel. examen médical. coût. prise en charge.
- Question écrite n° 76102 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 10/06/2002
- animaux - expérimentation animale - lutte et prévention.
- Question écrite n° 24381 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 25/01/1999
- enseignement - établissements - journée de la francophonie. célébration.
- Question écrite n° 15365 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 08/06/1998
- énergie et carburants - électricité - réseau. organisation. rôle des élus locaux.
- Question orale sans débat n° 1163 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 19/06/2000
- déchéances et incapacités - hospitalisation d'office - réglementation.
- Question écrite n° 7042 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 01/12/1997
- impôt de solidarité sur la fortune - paiement - versement en faveur de la trésorerie des PME.
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