985724 résultats trouvés
- Question écrite n° 37277 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 15/11/1999
- agriculture - agriculteurs en difficulté - exploitations. diagnostic. coût. prise en charge.
- Question écrite n° 60083 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 16/04/2001
- professions libérales - assurances - obligations de souscrire. disparités.
- Question écrite n° 28634 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 19/04/1999
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - délivrance. délais.
- Question écrite n° 39316 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 27/12/1999
- santé - politique de la santé - réseaux de santé. réglementation.
- Question écrite n° 71430 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 07/01/2002
- télécommunications - téléphone - portables. antennes relais. installation. conséquences. santé.
- Question écrite n° 24640 de M. Maurice Ligot
- Date de dépôt : 01/02/1999
- agriculture - labels - réglementation.
- Question écrite n° 50983 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 18/09/2000
- énergie et carburants - gazole - prix. conséquences. marins pêcheurs.
- Question écrite n° 15815 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 22/06/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - douanes. effectifs de personnel. Marseille.
- Question écrite n° 17013 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 20/07/1998
- handicapés - allocations et ressources - réglementation. application.
- Question écrite n° 20374 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 19/10/1998
- fonction publique territoriale - filière administrative - secrétaires de mairie. carrière.
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