966013 résultats trouvés
- Question écrite n° 7950 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 09/12/2002
- impôts locaux - vignette automobile - suppression. compensation. statistiques.
- Question écrite n° 74290 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 27/09/2005
- enseignement supérieur - étudiants - handicapés. aides financières.
- Question écrite n° 58934 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 01/03/2005
- démographie - recensements - recensement complémentaire. communes. réglementation.
- Question écrite n° 44735 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 27/07/2004
- impôts locaux - contentieux - recouvrement. procédure. réforme.
- Question écrite n° 91122 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 04/04/2006
- enseignement supérieur - étudiants - taux d'insertion professionnelle. publication.
- Question écrite n° 80558 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 13/12/2005
- tourisme et loisirs - tourisme social - financement.
- Question écrite n° 86561 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/02/2006
- eau - politique de l'eau - gestion. perspectives.
- Question écrite n° 48201 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 12/10/2004
- sécurité routière - automobiles - caducée. utilisation. effets.
- Question écrite n° 78801 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 22/11/2005
- professions de santé - orthophonistes - formation.
- Question au Gouvernement n° 51 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 16/10/2002
- politique extérieure - Liban - situation politique.
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