973944 résultats trouvés
- Question écrite n° 53202 de M. Pierre Hellier
- Date de dépôt : 30/10/2000
- gendarmerie - fonctionnement - effectifs de personnel. La Chapelle-Saint-Aubin.
- Question écrite n° 18503 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 24/08/1998
- audiovisuel et communication - réseaux câblés - relations entre les câblo-opérateurs et France Télécom.
- Question écrite n° 61429 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 21/05/2001
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 41196 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 07/02/2000
- politique extérieure - Etats-Unis - procès d'Abu Jamal.
- Question écrite n° 58458 de M. Arthur Dehaine
- Date de dépôt : 05/03/2001
- plus-values : imposition - immeubles - valeur du bien. évaluation. réglementation.
- Question écrite n° 19781 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 05/10/1998
- TVA - taux - droit d'utilisation des installations sportives.
- Question au Gouvernement n° 2208 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 15/06/2000
- travail - durée du travail - réduction. conséquences.
- Question écrite n° 52687 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 23/10/2000
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 38958 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 20/12/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale et recherche : budget - recherche. crédits.
- Question écrite n° 59450 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 02/04/2001
- eau - politique de l'eau - réforme. perspectives.
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