975917 résultats trouvés
- Question écrite n° 96026 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 24/05/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Mayotte - immigration clandestine. lutte et prévention
- Question écrite n° 96030 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 24/05/2016
- outre-mer - police - personnel. suicides. lutte et prévention
- Question écrite n° 96033 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 24/05/2016
- personnes âgées - journée de solidarité - Pentecôte. journée travaillée. bilan
- Question écrite n° 96044 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 24/05/2016
- politique sociale - RSA - calcul des ressources. réglementation
- Question écrite n° 96067 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 24/05/2016
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - manifestations culturelles. associations. perspectives
- Question écrite n° 96068 de M. Christian Hutin
- Date de dépôt : 24/05/2016
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - manifestations culturelles. associations. perspectives
- Question écrite n° 96080 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 24/05/2016
- santé - maladies rares - prise en charge. plagiocéphalie
- Question écrite n° 96083 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 24/05/2016
- sécurité publique - organisation - Euro 2016. fan zones. perspectives
- Question écrite n° 96085 de M. Vincent Burroni
- Date de dépôt : 24/05/2016
- sécurité sociale - assurances complémentaires - aide complémentaire santé. organismes habilités. dysfonctionnements
- Question écrite n° 96091 de M. Alain Rousset
- Date de dépôt : 24/05/2016
- sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
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