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- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 29 novembre 2016
- Date de séance : 29/11/2016
- 1. Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 novembre 2016
- Date de séance : 29/11/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue aux médaillés olympiques de l’équipe de France d’équitation
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 5. Victimes de la répression de la Commune de Paris
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 novembre 2016
- Date de séance : 29/11/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 100988 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 29/11/2016
- professions de santé - formation - activité physique adaptée. enseignants
- Question écrite n° 100911 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 29/11/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 100889 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 29/11/2016
- audiovisuel et communication - télévision - chaînes régionales. perspectives
- Question écrite n° 100878 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 29/11/2016
- agroalimentaire - abattoirs - chaîne d'abattage. réglementation. contrôle
- Question écrite n° 100951 de M. Jean-René Marsac
- Date de dépôt : 29/11/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
- Question écrite n° 101027 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 29/11/2016
- tourisme et loisirs - établissements d'hébergement - résidences de tourisme. acquéreurs. protection
- Question écrite n° 100879 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 29/11/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - anciens supplétifs de l'armée française. revendications
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