981043 résultats trouvés
- Question écrite n° 70474 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 17/12/2001
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - hommage à Haroun Tazieff. perspectives.
- Question écrite n° 62529 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 18/06/2001
- famille - politique familiale - congé de paternité. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 37368 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 15/11/1999
- drogue - établissements de soins - financement.
- Question écrite n° 48935 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 17/07/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - micro-entreprises.
- Question écrite n° 13538 de M. Marc Dumoulin
- Date de dépôt : 27/04/1998
- agroalimentaire - boissons et alcools - vins de qualité. mise en bouteille. politiques communautaires.
- Question écrite n° 37481 de M. Paul Dhaille
- Date de dépôt : 15/11/1999
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 33652 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 02/08/1999
- logement : aides et prêts - allocations de logement - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 19085 de M. Dominique Dupilet
- Date de dépôt : 14/09/1998
- aquaculture et pêche professionnelle - pisciculture - politiques communautaires. normes.
- Question écrite n° 15572 de M. Guy-Michel Chauveau
- Date de dépôt : 15/06/1998
- handicapés - intégration en milieu scolaire - perspectives.
- Question écrite n° 34282 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 06/09/1999
- défense - service national - report d'incorporation.
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